Documentation

Résolutions adoptées par le CR d'Alsace le 25 janvier 2013

Adoption de la résolution du Congrès d'Alsace du 24 novembre 2012
Adoption des modalités d'organisation du référendum du 7 avril 2013
En attente - Compte-rendu de la réunion du Conseil régional le 25 janvier 2013
Compte-rendu des réunions du groupe projet de mars à octobre 2012

Résolutions adoptées par le CG du Haut-Rhin le 25 janvier 2013

Adoption de la résolution du Congrès d'Alsace du 24 novembre 2012
Adoption des modalités d'organisation du référendum du 7 avril 2013
En attente - Compte-rendu de la réunion du Conseil général le 25 janvier 2013 

Résolutions adoptées par le CG du Bas-Rhin le 25 janvier 2013

Pas de document accessible en ligne au Conseil général du Bas-Rhin
Certaines sont disponibles dans le dossier d'information du CG68 

Avis du CESER - Conseil économique, social et
environnemental régional d'Alsace

Avis du 4 juin 2007 - La gouvernance publique en Alsace
Avis du 30 mars 2011 - Pour un Conseil d'Alsace

Comité de massif du massif des Vosges

Avis du 12 mars 2012

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