Résolutions adoptées par le CR d'Alsace le 25 janvier 2013
Adoption de la résolution du Congrès d'Alsace du 24 novembre 2012Adoption des modalités d'organisation du référendum du 7 avril 2013
En attente - Compte-rendu de la réunion du Conseil régional le 25 janvier 2013
Compte-rendu des réunions du groupe projet de mars à octobre 2012
Résolutions adoptées par le CG du Haut-Rhin le 25 janvier 2013
Adoption de la résolution du Congrès d'Alsace du 24 novembre 2012Adoption des modalités d'organisation du référendum du 7 avril 2013
En attente - Compte-rendu de la réunion du Conseil général le 25 janvier 2013
Résolutions adoptées par le CG du Bas-Rhin le 25 janvier 2013
Pas de document accessible en ligne au Conseil général du Bas-RhinCertaines sont disponibles dans le dossier d'information du CG68
Avis du CESER - Conseil économique, social et
environnemental régional d'Alsace
Avis du 4 juin 2007 - La gouvernance publique en AlsaceAvis du 30 mars 2011 - Pour un Conseil d'Alsace
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire